Pièce A
Mentions légales
Dernière mise à jour : 7 octobre 2026
Sommaire · 8 articles
Art. 01Éditeur du site
Le site vitrine-baptiste-piegelin.vercel.app est édité par Baptiste Piegelin EI, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
- Adresse
- 4 rue Marcel Lalu
87000 Limoges, France - SIREN
- 130 494 131
- SIRET
- 130 494 131 00019
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE)
- Code APE
- 62.01Z — Programmation informatique
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- baptiste.piegelin@gmail.com
- Téléphone
- 06 32 74 27 96
Activité : conception et développement de sites internet et d'applications web sur mesure pour des professionnels. Activité libérale non réglementée, débutée le 23 septembre 2026.
Art. 02Directeur de la publication
Baptiste Piegelin, en sa qualité d'entrepreneur individuel. Joignable aux coordonnées de l'article précédent.
Art. 03Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Pour joindre l'hébergeur : vercel.com/contact — signalement d'un contenu ou d'un abus : vercel.com/abuse.
Art. 04Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, mise en page, éléments graphiques, photographies et code — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (art. L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle).
Les captures des projets présentés sont reproduites avec l'accord des structures concernées, qui en conservent les droits. Les polices de caractères sont utilisées sous leurs licences respectives : Jost (SIL Open Font License) et Sloop Script (licence commerciale).
Art. 05Données personnelles et cookies
Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de profilage. Le seul traitement de données personnelles est celui du formulaire de contact, décrit en détail dans la politique de confidentialité, avec les droits dont vous disposez et la manière de les exercer.
Art. 06Liens sortants
Le site renvoie vers des sites tiers, notamment ceux des projets réalisés. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité ni des informations qu'ils publient.
Art. 07Conditions applicables
L'utilisation du site est régie par les conditions d'utilisation. Les prestations de conception et de réalisation de sites sont régies par les conditions générales de vente, communiquées avec chaque devis.
Art. 08Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Pour toute question, l'éditeur reste joignable à l'adresse baptiste.piegelin@gmail.com.
- Éditeur
- Baptiste Piegelin EI
- Statut
- Entrepreneur individuel — micro-entreprise
- SIREN
- 130 494 131
- Contact
- baptiste.piegelin@gmail.com · 06 32 74 27 96
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI