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DOC. BP—2026 / Pièce A · Rév. 06

Pièce A

Mentions légales

Dernière mise à jour : 7 octobre 2026

Sommaire · 8 articles
  1. 01Éditeur du site
  2. 02Directeur de la publication
  3. 03Hébergement
  4. 04Propriété intellectuelle
  5. 05Données personnelles et cookies
  6. 06Liens sortants
  7. 07Conditions applicables
  8. 08Droit applicable

Art. 01Éditeur du site

Art. 02Directeur de la publication

Art. 03Hébergement

Art. 04Propriété intellectuelle

Art. 05Données personnelles et cookies

Art. 06Liens sortants

Art. 07Conditions applicables

Art. 08Droit applicable

Éditeur
Baptiste Piegelin EI
Statut
Entrepreneur individuel — micro-entreprise
SIREN
130 494 131
Contact
baptiste.piegelin@gmail.com · 06 32 74 27 96
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI